Mentions Légales — QLYGO

1. Éditeur

Le site et le service QLYGO sont édités par :

Quentin FRANCOIS, entrepreneur individuel, exploitant sous le nom commercial QLYGO.
Immatriculé au RCS d'Arras sous le n° 978 144 335.
SIRET du siège : 978 144 335 00020 · N° TVA intracommunautaire : FR75 978 144 335 · Code APE : 82.11Z.
Siège : 276 rue de Bellerive, 62920 Gonnehem.
Directeur de la publication : Quentin François.
Contact : rgpd@qlygo.fr.

2. Hébergeur

Le service est hébergé par OVH SAS, société au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419, siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (téléphone : 1007). Les données sont hébergées dans le datacenter OVH de Roubaix (RBX), en France.

3. Propriété intellectuelle

Le service QLYGO, sa marque, son nom, son code, ses interfaces, ses visuels et ses contenus sont la propriété exclusive de Quentin FRANCOIS (QLYGO). Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les données saisies par les utilisateurs restent la propriété de leur société.

4. Données personnelles (RGPD)

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, etc.) : rgpd@qlygo.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), autorité française de protection des données.

5. Cookies

Le service utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (connexion, sécurité, préférence de thème). Aucun cookie publicitaire ni de suivi tiers n'est déposé ; aucun bandeau de consentement n'est donc requis.

6. Responsabilité

Les conditions d'utilisation et de vente figurent dans les CGU et CGV. QLYGO fournit un outil d'aide ; l'utilisateur reste responsable de l'exactitude des informations saisies et de la conformité de ses dossiers.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont régis par le droit français.